I – Introduction

Tous les droits sur les sites www.labulle51.fr sont la propriété du club de plongée « La Bulle » de VITRY LE FRANCOIS (51).
SIRET 49036129200017

Siège Social : 14 Avenue du Quai St Germain 51300 VITRY LE FRANCOIS

Ce site est hébergé par O.V.H

Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de club@labulle51.fr

II – Conditions d’utilisation

*Ce site est soumis à la loi française.*

En consultant ce site vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

A) Objet du site 

Le présent site diffuse des informations non contractuelles du Club de plongée « La Bulle ».

Dans la mesure où la mise à jour du présent site est réalisée en tenant compte de l’ensemble des activités du Club, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leurs diffusions ou qu’elles soient tout simplement dépassées. 

Notre association ne peut donc pas garantir, bien qu’elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent site.

B) Respect des droits de propriété intellectuelle 

L’ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photos, illustrations …) est la propriété du Club ou de ses partenaires.

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des musiques, des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

C) Les liens 

Le site de « La Bulle » peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du site labulle51.fr.
Notre Club n’édite ni ne contrôle les sources et contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites.

Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion de notre association au contenu de ces sites.

« La Bulle » ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.

D) Responsabilité 

L’association « La Bulle » et ses dirigeants ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent site.

Le Club se réserve la possibilité de modification, suspension ou même d’interruption de la diffusion de tout ou partie de ce site et en particulier des liens vers d’autres sites et/ou les échanges entre visiteurs qui seraient diffusés.

Les visiteurs s’engagent à ne pas, soit volontairement, soit même involontairement introduire de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Dans l’esprit du respect de tous, notre association poursuivra les visiteurs indélicats en justice.

E) Collecte d’Informations Statistiques de Navigation 

Nous attirons également votre attention sur le fait que certaines informations ne correspondant pas à des données personnelles et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP, …).

De plus, la connexion à notre serveur Web peut entraîner l’envoi par notre serveur d’un petit nombre de données qui seront stockées sur le disque de votre ordinateur. Il s’agit des cookies qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Votre navigateur contient une fonction vous permettant de refuser les cookies (modalités précisées sur le site Internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)).

F) Collecte et utilisation des données personnelles 

« La Bulle » n’exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession…). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pourrez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

Nous vous informons que les données personnelles que vous pourriez nous communiquer en ligne sont destinées au seul usage de l’association qui est responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers.

« La Bulle » s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.
Par ailleurs,  notre association vous rappelle que conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de ces données personnelles. Vous exercez ce droit à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : Club de plongée « La Bulle » – 14 avenue du quai Saint Germain 51300 VITRY LE FRANCOIS.

G) Conditions additionnelles et/ou complémentaires 

Le présent site peut contenir ou renvoyer vers d’autres conditions additionnelles ou complémentaires que les visiteurs doivent respecter; en cas de conflit ce seront les présentes conditions qui devront être appliquées ; elles seront interprétées en droit français et par les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de REIMS (51), à qui une compétence exclusive est attribuée. Toute utilisation du site est expressément considérée comme faite à partir du territoire français.
L’association « La Bulle » se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.